Conditions Générales de Vente et de Retour de Produits de SMOKER STORE
1. Objet Les présentes conditions générales de vente et de retour de produits régissent les relations contractuelles entre SMOKER STORE, représenté par [votre nom ou raison sociale], et tout utilisateur du site internet SMOKER STORE (ci-après dénommé « le Client »). Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente et du retour de produits proposés par SMOKER STORE.
2. Produits Les produits proposés à la vente sur le site SMOKER STORE sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent subsister, notamment en ce qui concerne les descriptions et les photographies des produits. En cas de doute ou de question, le Client peut contacter le service clientèle de SMOKER STORE pour obtenir des informations complémentaires.
3. Commandes Le Client passe sa commande sur le site internet de SMOKER STORE. La commande est soumise à l’acceptation des présentes conditions générales de vente. SMOKER STORE se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes, notamment en cas de quantités anormalement élevées commandées par un même Client ou en cas de litige avec le Client concernant une commande antérieure.
4. Prix Les prix des produits sont indiqués en euros et sont susceptibles d’être modifiés à tout moment par SMOKER STORE. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la passation de la commande par le Client. Les frais de livraison sont en sus et indiqués lors du processus de commande.
5. Paiement Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté par SMOKER STORE. Le Client garantit à SMOKER STORE qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi lors de la validation de sa commande.
6. Livraison Les produits commandés sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors du processus de commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des contraintes logistiques et des périodes d’affluence. En cas de retard de livraison, SMOKER STORE s’efforcera d’informer le Client dans les meilleurs délais.
7. Droit de rétractation Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état de revente. Les frais de retour sont à la charge du Client.
8. Garanties Les produits vendus par SMOKER STORE bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions du Code de la consommation.
9. Responsabilité SMOKER STORE ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation des produits vendus sur son site internet.
10. Propriété intellectuelle Tous les éléments du site SMOKER STORE, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et/ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans l’autorisation expresse de SMOKER STORE.
11. Données personnelles Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Elles peuvent être transmises à des prestataires de services tiers, dans le cadre de l’exécution de la commande. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
12. Litiges et Juridiction En cas de litige entre SMOKER STORE et le Client, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.
13. Modifications des conditions générales SMOKER STORE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente et de retour de produits. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de passation de la commande par le Client.
En acceptant ces conditions générales de vente et de retour de produits, le Client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve.
